Médiation de chantier
Publié le :
23/10/2024
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Dans son numéro du 16 octobre 20241, Le Moniteur rend compte de la tenue d’un atelier, le 7 octobre dernier à ROUEN qui regroupait des professionnels du droit et de la construction.
Il s’est agi de la mise en oeuvre d’une démarche de prévention des litiges dans le cadre d’une médiation de chantier permettant de suivre au fur et à mesure de l’avancement des travaux les problèmes susceptibles de se produire afin de pouvoir les traiter consensuellement avant qu’ils ne deviennent conflictuels et perturbant l’avancement des travaux avec le risque de mettre en péril la réalisation d’une opération.
De par son expérience, le cabinet ATCM a depuis longtemps été sensibilisé aux difficultés susceptibles de surgir en cours de chantier et aux risques de conflits paralysant les relations entre maitres de l’ouvrage, architectes, bureaux d’études et entreprises.
Ce risque existe aussi bien dans les marchés publics comme l’indique Le Moniteur que dans les marchés privés, notamment quand il s’agit de grosses opérations rassemblant de multiples intervenants.
A ainsi été créée au sein du cabinet une cellule de management juridique qui accompagne et anime à une fréquence déterminée par les parties des réunions périodiques, notamment entre maitres d’ouvrage et maitres d’oeuvre, puis si nécessaire, avec les entreprises, tant pour prévenir des blocages dans l’exécution des travaux et des blocages tout court au sein d’une maitrise d’oeuvre, des incompréhensions d’un maitre d’ouvrage faute de dialogue maintenu, des réclamations d’entreprises ou des problèmes au moment de l’établissement des décomptes des marchés.
Ont été ainsi suivies, entre autres, par le cabinet ces dernières années, la construction du Pôle Pierre Paul Riquet au centre hospitalier de PURPAN à Toulouse, la réhabilitation de l’Hôtel de la Monnaie à Paris ou encore le Pôle de Laboratoire Logistique à Toulouse ….
Il faut noter également qu’un membre du cabinet a reçu une formation de médiateur et est actuellement désigné pour cette fonction.
Le Cabinet ATCM est bien entendu disponible pour toute intervention tant d’assistance que de médiation.
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Historique
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